À partir de février 2025, de nouvelles réglementations d'expédition de la CBP introduiront un changement important : toutes les expéditions traversant la frontière É.-U./Canada doivent désormais inclure le pays d'origine (COO) pour chaque produit. Cette exigence s'applique à toutes les expéditions destinées aux États-Unis et à d'autres destinations internationales.


Qu'est-ce que le pays d'origine (COO) ?

Le pays d'origine désigne l'endroit où un produit a été fabriqué ou produit. Cette désignation est essentielle pour déterminer si des droits de douane ou des taxes s'appliquent lors de l'importation, ainsi que pour définir le taux applicable. Différents pays ont des taux de droits de douane variables—certains peuvent être plus élevés, tandis que d'autres peuvent ne pas en avoir.


Déterminer votre pays d'origine est crucial, car une déclaration incorrecte peut entraîner des amendes pouvant atteindre 50 000 $ USD et des interdictions potentielles d'expédier à travers la frontière américaine. Nous vous recommandons de vérifier les détails de vos produits et de vous assurer que le pays d'origine est correctement déclaré sur toutes vos expéditions.


Comment déterminer le pays d'origine pour votre produit

Déterminer le pays d'origine (COO) pour vos produits peut dépendre de plusieurs facteurs. Voici les principales manières de l'identifier :


1. Étiquetage « Made in X »

De nombreux produits comportent une étiquette « Made in X » sur l'emballage ou directement sur le produit lui-même. C’est souvent le moyen le plus simple pour déterminer le COO.

Remarque : Pour les livres, le pays d'origine (COO) est déterminé par l'étiquette « imprimé en », car le lieu de publication et le lieu d'impression peuvent être différents. Par exemple, un livre peut être publié au Canada, mais imprimé aux États-Unis. Dans ce cas, le COO serait les États-Unis, car c'est là que le processus d'impression a eu lieu.


2. Transformation substantielle

Si un produit subit une transformation majeure dans un autre pays—au point de devenir un article complètement différent avec un nom, un caractère ou une utilisation différents—le COO peut être attribué à ce pays.


3. Augmentation significative de la valeur

Une augmentation substantielle de la valeur d'un produit peut également influencer son COO. Si la valeur de détail du produit fini est nettement plus élevée que celle de son origine en raison de la fabrication, du traitement ou de l'assemblage, cela peut indiquer un changement de COO. Toutefois, le pourcentage exact requis pour cette détermination varie.

Nous vous recommandons vivement de consulter les réglementations de la CBP, les accords commerciaux et les règles de changement de tarif. En cas de doute, contacter directement la CBP vous aidera à clarifier la désignation appropriée du COO pour vos expéditions.


Comprendre comment le pays d'origine est déterminé

Lorsque vous identifiez le pays d'origine (COO) de vos produits, il est important de considérer dans quelle mesure le produit change pendant le processus de production et la valeur ajoutée au produit pendant la fabrication ou l'assemblage. Voici un aperçu de la manière dont ces éléments s'appliquent à différents scénarios :


Produits faits à la main

Si vous créez des produits faits à la main à partir de matières premières, le COO dépend de savoir si les matières premières subissent une transformation substantielle dans le processus de fabrication.

Exemples :

  • Si vous importez des feuilles d'aluminium de Chine et les utilisez pour fabriquer des pendentifs en métal sur mesure au Canada, le COO serait le Canada. La matière première a été modifiée de manière significative, ce qui a donné un produit nouveau avec un but et un caractère différents.

  • Cependant, si vous importez des bijoux en métal de Chine et ajoutez simplement une corde pour en faire un bracelet, le COO resterait la Chine puisque la transformation est minime et ne modifie pas la nature essentielle du produit. 

D'autre part, la valeur ajoutée à un produit pendant la fabrication ou l'assemblage peut modifier le COO.

Par exemple, si vous assemblez des cadres photo en bois au Canada pour les exporter aux États-Unis, et que vous importez des panneaux de bois pré-coupés de Chine, mais que vous appliquez simplement une finition et assemblez les cadres au Canada, le COO dépendra des facteurs suivants :

  • Si le processus de finition et d'assemblage augmente de manière significative la valeur du produit final, le COO serait le Canada. 

  • Si le bois en provenance de Chine reste le facteur dominant dans le prix global du produit, le COO serait la Chine.

  • Si le travail effectué au Canada (main-d'œuvre) augmente la valeur de détail, le COO serait le Canada. Si la main-d'œuvre n'a pas d'impact significatif sur la valeur finale, le COO resterait la Chine.

Vêtements

Pour la plupart des articles de vêtements, le pays d'origine (COO) est généralement indiqué sur l'étiquette. Cependant, si vous confectionnez des vêtements à la main à partir de matières premières ou si le processus ajoute la valeur minimale, le COO est déterminé par le lieu de transformation de la matière.

Exemples :

  • Si vous importez un tissu de qualité d'Italie mais que vous concevez et cousez une robe au Canada, le COO serait le Canada car le tissu a subi une transformation majeure en un produit totalement nouveau.

  • Si vous importez des T-shirts simples du Bangladesh et ajoutez simplement un design imprimé ou un logo au Canada, le COO resterait le Bangladesh puisque la modification est mineure et ne change pas la nature fondamentale du produit.

    • Cependant, si vous prenez ces mêmes T-shirts et les modifiez de manière significative, comme les couper, les recoudre et les transformer en un style complètement nouveau, le COO pourrait être considéré comme le Canada, car le produit original a subi une transformation substantielle et cela a ajouté une valeur importante au produit.

Ensembles et Kits

Si vous vendez des ensembles ou des kits contenant des composants provenant de différents pays, le COO dépend de la valeur ajoutée et de savoir si le produit final est considérablement différent de ses pièces individuelles.

Exemple:

  • Imaginez que vous créez des ensembles de papeterie personnalisés au Canada et que vous les expédiez aux États-Unis. Les carnets et stylos proviennent du Japon, mais vous les emballez dans une boîte en bois fabriquée au Canada, avec une gravure personnalisée, un logo et des éléments de design supplémentaires.

    • Si l'emballage et la personnalisation canadiens augmentent considérablement la valeur globale, le COO serait le Canada. Toutefois, si les carnets et les stylos restent les composants dominants dans la détermination de la valeur du produit, le COO resterait le Japon.


L'étendue de la transformation et la valeur ajoutée sont cruciales pour déterminer le pays d'origine final des ensembles et kits.

Comment fournir une preuve du pays d'origine ?

Si demandé, Chit Chats ou la CBP peut vous demander de fournir une preuve du pays d'origine (COO) pour vos produits. Il est fortement recommandé d'inclure une facture commerciale ou la documentation pertinente du fabricant avec vos expéditions, indiquant clairement le COO. En outre, vous pouvez également fournir toute information (site Web, fiche produit, etc.) qui soutiendrait la déclaration du COO que vous avez faite. Si vous créez des produits faits à la main et souhaitez ajouter une preuve du pays d’origine (COO), vous pouvez utiliser le modèle de document suivant pour auto-certifier l’origine de vos marchandises. 


Pour les vendeurs de produits de collection ou d'autres produits uniques, il est de votre responsabilité de déterminer le COO et de vous assurer que la documentation nécessaire est disponible. Dans le cas des produits de collection, nous vous conseillons de contacter directement le fabricant, car de nombreux articles peuvent ne pas avoir le COO indiqué sur leur emballage. En prenant ces mesures, vous contribuerez à garantir la conformité et un traitement fluide de vos expéditions.


Si vous avez besoin de ressources supplémentaires :

Si vous avez d'autres questions concernant le COO, veuillez contacter directement la CBP.