Trouver le bon code du Système harmonisé des tarifs (HTS) est essentiel pour s’assurer que vos envois contenant des articles dont le pays d’origine est la Chine, Hong Kong ou Macao puissent entrer légalement aux États-Unis et franchir la douane sans problème. Ce guide décompose le processus en étapes simples et concrètes, basées sur les méthodes expliquées.

D’abord, comprendre les termes :

  • Code SH (Système harmonisé) : Un code à 6 chiffres reconnu internationalement pour classifier les produits.

  • Code HTS (Harmonized Tariff Schedule) : Un code à 10 chiffres utilisé spécifiquement par les États-Unis pour l’importation de marchandises. Il commence par le code SH à 6 chiffres et ajoute quatre chiffres supplémentaires pour donner plus de précision et déterminer les droits de douane. Si vous expédiez aux États-Unis, vous devez utiliser le code HTS.

Si vous ne savez pas comment trouver votre code HTS, vous n’êtes pas seul. C’est pourquoi nous avons créé ce guide pratique pour vous aider à identifier le vôtre.

Avis de non-responsabilité : Ce guide est fourni à titre informatif seulement. La responsabilité finale de fournir le code HTS correct et exact vous incombe, à vous l’expéditeur. Assurez-vous toujours de faire vos propres vérifications.

Guide en cinq étapes pour trouver votre code HTS

Ce processus est conçu pour commencer de façon générale et se préciser graduellement jusqu’au code le plus exact possible.

Étape 1 : Commencez par une recherche en “langage humain”

L’outil officiel de recherche HTS utilise un langage très technique. Ne commencez pas par là. Ouvrez plutôt un moteur de recherche, un outil d’IA ou l’outil de recherche HTS de Chit Chats et cherchez votre produit en langage simple.

  • Action : Recherchez : « HTS code for [nom de votre produit] »

  • Exemple : « HTS code for jewelry » ou « HTS code for hockey cards »

Étape 2 : Repérez et recueillez des codes potentiels

Votre recherche vous donnera probablement plusieurs résultats différents ainsi que des discussions dans des forums. Recherchez un code récurrent à 6 ou 10 chiffres.

Rappel : Les codes SH (Système harmonisé) sont le système normalisé mondial à 6 chiffres servant à classifier les marchandises pour les douanes et le commerce international. Les codes HTS sont une extension du code SH. Ils ajoutent quatre chiffres supplémentaires pour tenir compte des règlements et tarifs propres aux États-Unis.


  • Action : Parcourez les résultats de recherche. Notez les codes HTS ou SH mentionnés le plus souvent. Par exemple, pour « jewelry », vous pourriez voir souvent apparaître des codes commençant par 7113 ou 7117.

Étape 3 : Utilisez l’outil officiel HTS pour vérifier

Prenez maintenant les codes potentiels trouvés et vérifiez-les à l’aide de l’outil officiel de la United States International Trade Commission.

  • Action : Rendez-vous sur le site officiel de recherche HTS.

  • Dans la barre de recherche, entrez les 4 à 6 premiers chiffres du code le plus prometteur trouvé à l’étape 2 (par ex. entrez 7113).

  • Cela vous affichera le « chapitre » ou la « position » générale pour ce code. Pour 7113, il vous montrera également une colonne avec la « description des articles ». Cela confirme si vous êtes dans la bonne catégorie ou non.

Étape 4 : Affinez pour trouver le code HTS complet à 10 chiffres

C’est l’étape la plus importante. Vous devez naviguer dans les sous-positions afin de trouver le code qui décrit le plus fidèlement votre produit.

  • Action : Dans le « chapitre » que vous avez trouvé, cherchez les « sous-positions » qui correspondent aux détails de votre produit. Tenez compte des éléments suivants :

    • Matière : Est-ce en coton ou en laine? En argent sterling ou en métal de base?

    • Type : Est-ce un t-shirt ou une écharpe? Un collier ou un bracelet?

    • Distinctions : Est-ce pour hommes ou pour femmes? Imprimé ou non imprimé?

  • Suivez la hiérarchie jusqu’à arriver au code complet à 10 chiffres qui correspond le mieux à votre produit.

Étape 5 : Confirmez votre code HTS avec les décisions de la CBP (la référence ultime)

Cette dernière étape vous permet d’avoir la plus grande confiance dans le code choisi. Le système vous permet de consulter les décisions officielles de la Customs and Border Protection (CBP) pour des articles classés sous un code HTS précis.

  • Action : Sur la page de résultats de recherche HTS, cherchez votre code HTS à 10 chiffres. Dans la section « Rates of Duty », repérez la colonne intitulée « Stat Suffix ».

  • Les numéros de cette colonne sont souvent des liens cliquables menant aux décisions et aux cas où ce code HTS a été utilisé dans le passé. Cliquez sur le lien correspondant à votre code HTS.

  • Vous serez dirigé vers le système CROSS de la CBP (Customs Rulings Online Search System). Vous y verrez une liste d’autres produits officiellement classés sous ce code.

  • Lisez les descriptions. Si vous trouvez des produits très similaires aux vôtres (par ex. « pendentif hippocampe », « collier de perles »), vous pouvez avoir confiance que vous avez trouvé le bon code.

Conseils et meilleures pratiques

  • Pays d’origine, toujours. Code HTS, parfois : Le code HTS est obligatoire pour tous les envois à destination des États-Unis dont le pays d’origine est la Chine, Hong Kong ou Macao. Pour les autres pays d’origine, seul le pays d’origine est actuellement requis. Cela dit, inclure le code HTS demeure une bonne pratique pour préparer vos envois en vue d’éventuels changements réglementaires.

  • « Fait à la main __ » n’a pas son propre code HTS : Il n’existe pas de code HTS unique pour les articles faits à la main. Vous devez trouver le code HTS correspondant au produit final lui-même (p. ex. une écharpe tricotée, un bracelet en pierres précieuses, un bouquet de fleurs).

  • Calcul des droits de douane : L’outil de recherche HTS indique le pourcentage de droits à payer dans la colonne « Rates of Duty 1 – General ». Ce taux est appliqué à la valeur déclarée de votre article. Notez que des droits additionnels (comme ceux imposés aux produits provenant de Chine) apparaissent lorsque vous survolez les numéros de notes de bas de page dans cette colonne et pourraient devoir être ajoutés.

    

  • Utilisez les bons outils :