Pour vous assurer que vos envois à destination des États-Unis ne soient pas retardés ou refusés à la douane, il est important d’inclure une documentation précise et pertinente avec vos envois. Une documentation appropriée permet de clarifier la nature et l’origine des marchandises et de répondre à toute question que les autorités douanières pourraient avoir lors de l’inspection.
Toute la documentation justificative peut être placée à l’intérieur du colis ou dans une enveloppe fixée à l’extérieur du paquet. Veuillez noter que les documents suivants ne sont pas obligatoires à inclure avec chaque envoi; toutefois, il est recommandé de le faire. Vous devez néanmoins garder cette information facilement accessible chez vous au cas où elle serait demandée par les douanes américaines ou par notre équipe à des fins de vérification.
Type 1 : Certificat d’origine
Un certificat d’origine est un document officiel qui certifie le pays d’origine d’un article spécifique, indiquant où il a été fabriqué ou substantiellement transformé. Il est généralement émis par une autorité compétente, comme un organisme gouvernemental, une agence commerciale ou une organisation officielle liée au commerce.
Pour les produits faits à la main uniquement, une auto-certification peut être créée pour certifier le pays d’origine. Si vous pouvez auto-certifier, assurez-vous d’abord que le pays d’origine est correctement indiqué. Ensuite, vous pouvez télécharger et remplir le modèle d’auto-certification ici.
Type 2 : Documentation de base de données
Ce document sert de preuve supplémentaire pour clarifier l’origine de l’article. Cette méthode est souvent utilisée pour les articles usagés ou reconditionnés. Pour être valide, l’article figurant dans la base de données doit correspondre à l’article expédié, y compris le numéro de modèle, la description et l’apparence visuelle.
Type 3 : Certification ACEUM
Si votre produit est éligible à l’ACEUM, cela lui permet de bénéficier d’un traitement exonéré de droits. Vous devez soumettre vos produits avec un code HTS valide pour approbation. Une fois approuvés, vos produits portant le code HTS fourni et le pays d'origine (Canada ou Mexique) seront exemptés de droits de douane lors de la création de l'affranchissement. Une certification ACEUM n’a pas besoin d’être attachée au colis, car elle est stockée électroniquement une fois votre demande ACEUM approuvée.
Vous devez toujours avoir les documents justificatifs disponibles si la douane les demande. Cela inclut la preuve de vente (indiquant la valeur au détail déclarée), le pays d’origine et tout document pertinent détaillant les informations du fabricant.
Type 4 : Exigences de dépôt électronique de la CPSC
La U.S. Consumer Product Safety Commission (CPSC) a mis en place des exigences de dépôt électronique pour certains certificats de conformité des produits. Bien que les exigences en matière de certification et de conformité aient toujours été en vigueur, une preuve de conformité n’était auparavant demandée qu’au besoin.
Si vos produits sont assujettis aux exigences de la CPSC, assurez-vous d’avoir les certificats de conformité requis à portée de main.
Notre équipe travaille actuellement sur des solutions permettant de soumettre ces renseignements directement sur la plateforme Chit Chats.
Si vos produits sont admissibles à une exemption de certification, notamment s’ils ne sont pas destinés aux enfants, nous travaillons également à mettre en place une façon d’indiquer cette information lors de la création de vos envois.
Pour déterminer quels produits d’usage général ou produits non destinés aux enfants nécessitent un GCC, consultez les règles de la CPSC relatives au certificat général de conformité (GCC).
Les revendeurs ne sont généralement pas tenus de détenir les renseignements sur les tests effectués pour les produits qu’ils revendent. Nous travaillons à mettre en place des solutions permettant de soumettre les déclarations requises. Pour en savoir plus, consultez le Guide de la CPSC à l’intention des revendeurs pour la vente de produits plus sûrs.
Exemples
Certificat émis par le fabricant
Exemple : Un fabricant de t-shirts au Mexique coupe et coud le tissu pour produire des vêtements finis. Les t-shirts sont ensuite exportés vers un détaillant canadien. Le fabricant peut émettre un certificat d’origine sous ACEUM pour confirmer le pays d’origine de l’article.
Documentation de base de données pour un article usagé sans marquage
Exemple : Un vieux disque est expédié sans emballage d’origine et sans marquage du pays d’origine. Le pays d’origine du disque peut être déterminé en recherchant le même disque dans une base de données vérifiée. Une fois le pays d’origine identifié, il est important d’imprimer l’information source et d’apposer un marquage du pays d’origine sur le disque pour satisfaire aux exigences d’étiquetage.
Auto-certification pour un produit fait à la main
Exemple : Une petite entreprise utilise de l’argile naturelle pour créer des assiettes en céramique. L’entreprise peut émettre un document d’auto-certification détaillant le processus de production et les matériaux utilisés pour établir que les articles proviennent de son pays.
Téléchargez un modèle gratuit d’auto-certification ici (anglais seulement).