Pour vous assurer que vos envois à destination des États-Unis ne soient pas retardés ou refusés à la douane, il est important d’inclure une documentation précise et pertinente avec vos envois. Une documentation appropriée permet de clarifier la nature et l’origine des marchandises et de répondre à toute question que les autorités douanières pourraient avoir lors de l’inspection.
Type 1 : Certificat d’origine
Un certificat d’origine est un document officiel qui certifie le pays d’origine d’un article spécifique, indiquant où il a été fabriqué ou substantiellement transformé. Il est généralement émis par une autorité compétente, comme un organisme gouvernemental, une agence commerciale ou une organisation officielle liée au commerce.
Pour les produits faits à la main uniquement, une auto-certification peut être créée pour certifier le pays d’origine. Si vous pouvez auto-certifier, assurez-vous d’abord que le pays d’origine est correctement indiqué. Ensuite, vous pouvez télécharger et remplir le modèle d’auto-certification ici.
Type 2 : Documentation de base de données
Ce document sert de preuve supplémentaire pour clarifier l’origine de l’article. Cette méthode est souvent utilisée pour les articles usagés ou reconditionnés. Pour être valide, l’article figurant dans la base de données doit correspondre à l’article expédié, y compris le numéro de modèle, la description et l’apparence visuelle.
Type 3 : Certification ACEUM
Si votre produit est éligible à l’ACEUM, cela lui permet de bénéficier d’un traitement exonéré de droits. Vous devez soumettre votre produit par UVC (SKU) pour approbation auprès de Chit Chats. Une fois approuvé, le produit désigné par UVC (SKU) sera exonéré de droits lors de la création de l’affranchissement. Une certification ACEUM n’a pas besoin d’être attachée au colis, car elle est stockée électroniquement une fois votre demande ACEUM approuvée.
Vous devez toujours avoir les documents justificatifs disponibles si la douane les demande. Cela inclut la preuve de vente (indiquant la valeur au détail déclarée), le pays d’origine et tout document pertinent détaillant les informations du fabricant.
Exemples
Certificat émis par le fabricant
Exemple : Un fabricant de t-shirts au Mexique coupe et coud le tissu pour produire des vêtements finis. Les t-shirts sont ensuite exportés vers un détaillant canadien. Le fabricant peut émettre un certificat d’origine sous ACEUM pour confirmer le pays d’origine de l’article.
Documentation de base de données pour un article usagé sans marquage
Exemple : Un vieux disque est expédié sans emballage d’origine et sans marquage du pays d’origine. Le pays d’origine du disque peut être déterminé en recherchant le même disque dans une base de données vérifiée. Une fois le pays d’origine identifié, il est important d’imprimer l’information source et d’apposer un marquage du pays d’origine sur le disque pour satisfaire aux exigences d’étiquetage.
Auto-certification pour un produit fait à la main
Exemple : Une petite entreprise utilise de l’argile naturelle pour créer des assiettes en céramique. L’entreprise peut émettre un document d’auto-certification détaillant le processus de production et les matériaux utilisés pour établir que les articles proviennent de son pays.
Téléchargez un modèle gratuit d’auto-certification ici (anglais seulement).