En tant qu’entreprise de commerce électronique, vous pouvez vendre des produits alimentaires que vous souhaitez expédier à des clients partout dans le monde. Contrairement à la plupart des autres types de produits, les envois alimentaires sont soumis à des restrictions particulières selon la destination.
Canada
Il n’y a pas de restrictions strictes pour l’expédition de produits alimentaires à l’intérieur du Canada. Toutefois, les conditions suivantes doivent être respectées :
Les produits ne doivent pas nécessiter de réfrigération
Les articles ne doivent pas dégager d’odeurs fortes ou inhabituelles
L’emballage doit être solide et sécuritaire afin de résister au transport et d’éviter les fuites ou les dommages aux autres envois
États-Unis
Les envois à destination des États-Unis sont soumis aux règlements de la U.S. Customs and Border Protection (CBP) et de la Food and Drug Administration (FDA). Pour le moment, nous sommes uniquement en mesure d’accepter les envois contenant les produits alimentaires suivants :
Grains de café (torréfiés ou non torréfiés)
Feuilles de thé
Remarque : La torréfaction des grains de café dans un pays différent est considérée comme une transformation substantielle à des fins douanières.
Les codes HTS classés comme café ou thé sont automatiquement acceptés par notre plateforme. Les codes HTS pour tous les autres produits alimentaires ne sont pas admissibles à l’affranchissement vers les États-Unis.
Pour le dédouanement aux États-Unis, les envois doivent être envoyés à un client (pas à une autre entrepris) et sont assujettis à des frais supplémentaires. Vous verrez des frais intitulés Avis préalable de la FDA, au montant de 0,50 $ USD par code HTS unique classé comme café ou thé.
*Ces frais peuvent être modifiés sans préavis.
International (à l’extérieur des États-Unis et du Canada)
En raison de réglementations alimentaires internationales strictes, les produits alimentaires ne sont pas autorisés vers d’autres destinations internationales pour le moment.
Emballage et rappels
Lors de l’expédition de produits alimentaires, un emballage professionnel et sécuritaire est essentiel. Les emballages informels, comme l’utilisation de sacs de type ziplock pour les grains de café ou les feuilles de thé, ne seront pas acceptés par Chit Chats ni par les autorités douanières (le cas échéant).
Les produits expédiés vers les États-Unis doivent inclure les informations nutritionnelles sur l’emballage. Si cela n’est pas possible, ces informations doivent être clairement et facilement accessibles sur votre site Web.
Pour en savoir plus sur l’étiquetage réglementé par la FDA, cliquez ici.