Tous les envois destinés aux États-Unis doivent avoir tous les produits physiquement étiquetés avec le pays d’origine.


Le pays d’origine fait référence à l’endroit où un produit a été fabriqué ou produit. Cette désignation est essentielle pour déterminer si des droits ou taxes s’appliquent lors de l’importation, ainsi que le taux applicable. Les taux de droits varient selon les pays—certains peuvent être plus élevés, tandis que d’autres peuvent être nuls.


Déterminer correctement le pays d’origine est extrêmement important, car une déclaration incorrecte peut entraîner des amendes allant jusqu’à 50 000 USD et des interdictions possibles d’expédier à travers la frontière américaine. Nous recommandons de vérifier les détails de vos produits et de vous assurer que le pays d’origine est correctement déclaré sur tous vos envois.

De plus, la CBP (Customs and Border Protection) exige que tous les produits portent une indication claire de leur pays d’origine. Cela doit être visible sur une étiquette ou un macaron fixé directement au produit. Consultez les exigences de la CBP en matière d’étiquetage. 

Déterminer le pays d’origine (COO)

1.Une étiquette « Made in X »

  • De nombreux produits comportent une étiquette « Made in X » sur l’emballage ou directement sur le produit. Il s’agit souvent de la manière la plus simple de déterminer le COO.

    • Remarque : pour les livres, le pays d’origine est déterminé par l’étiquette « printed in », puisque l’éditeur et le lieu d’impression peuvent différer. Par exemple, un livre peut être publié au Canada mais imprimé aux États-Unis. Dans ce cas, le COO serait les États-Unis, car c’est là que l’impression a eu lieu.

2. Transformation substantielle

  • Si un produit subit une transformation majeure dans un autre pays (changement suffisamment important pour qu’il devienne un nouvel article avec un nom, une fonction ou un usage différents), le COO peut alors changer pour ce pays.

3. Augmentation significative de la valeur

  • Une augmentation importante de la valeur d’un produit peut aussi influencer son COO. Si la valeur au détail du produit fini est significativement plus élevée que sa valeur initiale à cause de la fabrication, du traitement ou de l’assemblage, cela peut indiquer un changement de COO. Le pourcentage exact requis varie selon le contexte.


Nous recommandons fortement de consulter les règlements de la CBP, les accords commerciaux et les règles de changement de droits de douane. En cas de doute, contacter directement la CBP permet de clarifier le COO approprié pour vos envois.


Comprendre comment le pays d’origine est déterminé

Lors de l’identification du COO pour vos produits, il est important de considérer l’ampleur de la transformation du produit pendant la production et la valeur ajoutée lors de la fabrication ou de l’assemblage.

Produits faits à la main

Pour des produits artisanaux fabriqués à partir de matières premières, le COO dépend si les matières premières subissent une transformation substantielle dans le processus de fabrication.

Exemple :

  • Si vous importez des feuilles d’aluminium de Chine et les utilisez pour créer des breloques métalliques personnalisées au Canada, le COO serait le Canada, car la matière première a été significativement transformée en un nouveau produit avec un objectif et un caractère différents.

  • Cependant, si vous importez des bijoux en métal de Chine et que vous ajoutez simplement un fil pour en faire un bracelet, le COO resterait la Chine, car la transformation est minimale et ne change pas la nature essentielle du produit.

La valeur ajoutée pendant la fabrication ou l’assemblage peut aussi influencer le COO.

Exemple : si vous assemblez des cadres photo en bois au Canada pour exportation aux États-Unis, et que vous importez des panneaux de bois prédécoupés de Chine mais appliquez seulement une finition et assemblez les cadres au Canada :

  • Si la finition et l’assemblage augmentent significativement la valeur du produit final, le COO serait le Canada.

  • Si le bois importé reste le facteur principal de la valeur du produit, le COO serait la Chine.

  • Si le travail fait au Canada augmente la valeur au détail, le COO serait le Canada ; sinon, il resterait la Chine.

Vêtements

Pour la plupart des vêtements, le COO est généralement indiqué sur l’étiquette. Toutefois, si vous fabriquez des vêtements à la main à partir de matières premières ou que le processus ajoute une valeur minimale, le COO est déterminé par le pays où la transformation des matériaux a lieu.

Exemples :

  • Si vous importez un tissu fin d’Italie mais que vous concevez et cousez une robe au Canada, le COO serait le Canada, car le tissu a subi une transformation majeure en un produit complètement nouveau.
  • Si vous importez des t-shirts simples du Bangladesh et que vous ajoutez simplement un logo ou un motif imprimé au Canada, le COO resterait le Bangladesh, car la modification est mineure.
  • Si vous modifiez de manière significative ces mêmes t-shirts (coupe, recouture, transformation en un nouveau style), le COO pourrait être le Canada.

Ensembles et kits

Si vous vendez des ensembles ou kits contenant des composants de différents pays, le COO dépend de la valeur ajoutée et si le produit final est considérablement différent de ses composants individuels.

Exemples :

  • Vous créez des ensembles de papeterie personnalisés au Canada pour expédition aux États-Unis.
  • Les cahiers et stylos proviennent du Japon, mais vous les emballez dans une boîte en bois fabriquée au Canada avec gravure et éléments de design supplémentaires.
  • Si l’emballage et la personnalisation canadienne augmentent significativement la valeur globale, le COO serait le Canada.
  • Sinon, si les cahiers et stylos restent les composants dominants, le COO serait le Japon.

L’ampleur de la transformation et la valeur ajoutée sont les facteurs clés pour déterminer le COO final des ensembles et kits.

Comment ajouter correctement une étiquette de pays d’origine (COO) sur vos produits

Il est obligatoire d’inclure une indication physique du pays d’origine sur tous les articles destinés aux États-Unis, sans exception. Cela peut se faire par une étiquette fixée au produit ou un autocollant indiquant le COO. L’écriture manuscrite du pays d’origine n’est PAS autorisée. Pour plus d’informations, consultez la ressource ci-dessous.


En savoir plus sur les exigences pour les envois vers les États-Unis

Comment fournir une preuve du pays d’origine de vos produits

Si demandé, Chit Chats ou la CBP peut exiger une preuve du COO de vos produits. Ces preuves ne remplacent pas l’étiquetage physique sur l’article. Il est fortement recommandé d’inclure la documentation pertinente dans vos envois, soit à l’intérieur du colis, soit attachée de manière sécurisée à l’extérieur.


Pour les vendeurs de produits de collection ou uniques, il est de votre responsabilité de déterminer le COO des produits que vous expédiez et de vous assurer que la documentation de soutien nécessaire est disponible pour la CBP si demandée.


Dans le cas des produits de collection, nous recommandons de contacter directement le fabricant, car plusieurs articles peuvent ne pas avoir le COO indiqué sur l’emballage. Ces mesures contribuent à assurer la conformité et le traitement efficace de vos envois.


Ressources supplémentaires :

Pour toute question supplémentaire concernant le COO, contactez directement la CBP.