Les envois conformes entrant aux États-Unis et dont la valeur au détail est inférieure à 800 dollars américains sont exonérés de taxes et de droits. Toutefois, lors d'une expédition internationale, des droits et/ou des taxes peuvent s'appliquer à vos envois en fonction de l'un des éléments suivants :
- Le pays de destination
- La valeur de l'envoi
- Le contenu de l'envoi
Le contenu peut faire référence à la fois aux articles contenus dans l'envoi et au type de contenu de l'emballage, par exemple, marchandises, cadeaux, marchandises retournées, etc.* Il est important de déclarer clairement et précisément le contenu et la valeur de l'envoi pour garantir un traitement douanier sans heurts.
De Minimis (limites d'importation)
Chaque pays ayant ses propres limites d'importation (c'est-à-dire de minimis), il vous incombe de connaître les limites applicables à vos envois avant de les déposer chez nous. Par exemple, les envois à destination de l'Australie qui dépassent la limite de minimis de 1 000 dollars australiens peuvent nécessiter un dédouanement officiel, qui est soumis à des frais supplémentaires. Vous pouvez consulter cette liste des limites de droits internationaux avant de procéder à l'envoi.
Paiement des taxes et droits de douane
Si des droits et des taxes sont appliqués à votre envoi, le destinataire peut être tenu de les payer avant ou au moment de la livraison. En outre, si des taxes et des droits sont appliqués, les délais de livraison peuvent être affectés car l'envoi peut nécessiter un temps supplémentaire pour passer la douane dans le pays de destination. Cela aide à gérer les attentes de vos clients internationaux, car les envois internationaux peuvent prendre plus de temps en raison du dédouanement.
Pour la plupart des options d'affranchissement, ces frais ne peuvent être payés à l'avance et vous devrez peut-être en informer votre destinataire pour qu'il prenne les dispositions nécessaires. Ces options d'affranchissement sont communément appelées "services rendus droits non acquittés" (DDU). Dans le cas où le destinataire refuse de payer les droits en souffrance, vous êtes responsable, en tant qu'expéditeur, des frais de douane encourus par vos envois.
Toutefois, pour certains pays comme ceux de l'Union européenne (UE) et la Grande-Bretagne, il peut vous être demandé d'inclure des informations douanières spécifiques, telles qu'un numéro de référence fiscale, afin de prouver que les taxes et droits appropriés ont été payés à l'avance. Pour éviter que vos clients n'aient à payer ces frais deux fois, il existe une autre option d'envoi international, la livraison en port payé (DDP). Notre service Chit Chats International Tracked offre un affranchissement DDP vers certaines destinations afin d'accélérer les délais de livraison et de faciliter le passage en douane de vos envois.
Numéros de référence de la taxe douanière
Les entreprises vendant à des clients du Royaume-Uni, de la Norvège et de l'Union européenne devront collecter et reverser la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au moment de l'achat. Vous devrez inclure un numéro IOSS (Import One-Stop Shop) pour vos expéditions vers l'UE et un numéro VOEC pour vos expéditions vers la Norvège. Vous devrez peut-être apporter des modifications à vos canaux de vente ou à vos boutiques en ligne. En savoir plus.
Si vous disposez d'un numéro IOSS, VOEC, ou TVA, il vous suffit de le fournir dans le champ du numéro de référence fiscale douanière lors de la création de votre envoi. Les numéros de référence doivent suivre le format correct.
Maximum de 20 caractères
Ne pas contenir des caractères spéciaux (i.e. -, !, #)
Il n’est pas nécessaire d’inclure les mots « IOSS » « VOEC » ou « TVA »
Le numéro d'identification TVA IOSS contient un total de douze (12) caractères alphanumériques dans le format suivant : IMxxxyyyyyyz (référence FAQ de l'USPS sur l'IOSS). Pour le numéro VOEC, c’est un total de 7 chiffres. Des exemples de formats peuvent être trouvés ici.
Si le formatage incorrect est fourni, la livraison de votre envoi peut être affectée (retards potentiels, le destinataire peut être invité à payer des droits, l'envoi peut être non distribuable).
Les envois assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) nécessitant un numéro IOSS, VOEC ou TVA ne doivent pas dépasser les exigences suivantes en termes de valeur de détail de l'envoi:
Adresses au Royaume-Uni : 220 $ CAD*
- Adresses à la Norvège: 380 $ CAD**
Adresses dans l’UE: 215 $ CAD*
*Sujet à des fluctuations dans le taux de change des devises.
**Des exigences supplémentaires (anglais seulement) peuvent s'appliquer pour certains articles.
Si vous expédiez un colis dont la valeur au détail dépasse ce montant, veuillez choisir l'option d'affranchissement DDU.
Le fait de ne pas fournir de numéro IOSS ou VOEC peut entraîner des frais de douane supplémentaires, comme le fait que votre client paie deux fois la TVA pour son envoi. Cela peut également entraîner des retards et la possibilité de non-livraison, ce qui signifie que votre envoi peut être renvoyé à l'expéditeur ou détruit.