Trouvez des réponses à vos principales questions concernant la certification ACEUM avec Chit Chats. En savoir plus sur la certification ACEUM et ses impacts possibles pour vous ici.

Une fois vos SKU soumis pour approbation, vous devrez attendre la confirmation de l’approbation AVANT de pouvoir bénéficier du traitement préférentiel en franchise de droits lors de l’achat de l’affranchissement DDP.


Combien de temps prend le processus d’approbation? 

  • Le délai peut varier et nous estimons qu’il pourrait aller jusqu’à 3 jours ouvrables pour le moment. Comme il s’agit d’un nouveau système, ce délai est susceptible de changer. 

Dois-je soumettre une demande ACEUM pour chacun de mes SKU? 

  • Plus il y a de détails, mieux c’est, mais nous comprenons qu’il peut y avoir des milliers de SKU. Tant que le code SH et le pays d’origine sont identiques pour toutes les variantes d’un produit, vous pouvez soumettre un seul SKU pour l’approbation ACEUM.
  • Notre équipe travaille à améliorer le processus de soumission, puisqu’il est nouveau. Nous avons bien entendu vos demandes pour une fonction de téléchargement groupé! Merci de votre patience pendant que nous développons cette option. 
Assurez-vous que votre code SH est valide sur le site américain et qu’il indique le traitement ACEUM (colonne « Special » avec un « S »).
  • L’approbation ACEUM se fait par SKU et non par envoi. 
  • Si vous avez de nouveaux SKU par la suite, vous devrez soumettre une demande ACEUM pour ces nouveaux SKU (une fois approuvée, la validité est d’un an). 

Dois-je soumettre l’ACEUM si je ne vois pas de S ou S+ sur le site américain dans la colonne « Droits spéciaux » ?

  • Non, vous ne devez soumettre l’ACEUM que si votre code HTS à 10 chiffres est valide et qu’un indicateur S ou S+ est présent.
  • Votre produit pourrait toujours être considéré comme exempt de droits mais ne pas être sous ACEUM (pas de S ou S+). N’oubliez pas que des tarifs généraux pourraient s’appliquer. Les droits et tarifs sont déterminés par le pays d’origine ET le code HTS à 10 chiffres.

Si mon SKU est approuvé ACEUM, pourquoi est-ce que je vois encore des frais? 

  • Si votre SKU est approuvé pour le traitement en franchise de droits ACEUM, vous verrez les frais suivants : 
    • Frais d’affranchissement
    • Assurance Chit Chats (optionnelle)
    • Frais de traitement des marchandises (MPF)

      Calculés par U.S. Customs and Border Protection et sujets à changement à leur discrétion. Il s’agit d’un frais fixe par envoi (1,35 $ US*).

    • Frais par article d’envoi

      Frais de traitement individuels par article codé SH dans l’envoi (0,15 $ US / article*).

      Exemple : vous expédiez 1 t-shirt, 2 tasses et 3 épinglettes = 3 articles d’envoi

  • Ces frais peuvent changer – nous avons travaillé fort pour les maintenir aussi bas que possible, car nous comprenons que les vendeurs doivent maintenant assumer des droits en plus des frais d’affranchissement à l’avance.


J’ai fait une erreur, comment annuler ma soumission ACEUM ?

  • Pour le moment, vous devrez attendre afin de soumettre une nouvelle demande ACEUM. Notre équipe travaille fort pour continuer à améliorer ce nouveau système.

Conseils :

  • Si vous importez depuis une boutique et que vous avez un SKU pour chaque variante, vous pouvez utiliser les paramètres d’importation pour définir automatiquement un SKU de référence avec l’ACEUM.
  • Il existe aussi une méthode rapide pour entrer les infos dans la certification ACEUM en utilisant la fonction d’automatisation d’importation.

Bien que nous soyons experts en logistique d’expédition et en solutions pour acheminer vos envois aux États-Unis, nous ne sommes pas des courtiers en douane agréés et nous ne nous spécialisons pas dans les classifications tarifaires ou les questions de conformité commerciale.

Ressources :


Pour toute question spécifique concernant les codes SH, le pays d’origine ou la réglementation ACEUM, nous vous recommandons fortement de consulter un courtier en douane agréé ou un expert en conformité commerciale.

Cela dit, nous sommes toujours là pour vous guider dans le processus et vous mettre en contact avec des ressources fiables au besoin. Notre objectif est de rendre vos expéditions transfrontalières aussi simples et efficaces que possible.