Lorsque vous expédiez à l’international, des tarifs douaniers, des droits de douane et d’autres frais de dédouanement peuvent s’appliquer. Comprendre la façon dont ces frais sont calculés peut vous aider à mieux préparer vos expéditions. Découvrez ci-dessous comment les tarifs douaniers et les droits de douane sont déterminés pour les expéditions vers les États-Unis et l’Union européenne.

Envois vers les États-Unis


Toutes les expéditions à destination des États-Unis doivent être envoyées selon le mode rendu droits acquittés (DDP). Cela signifie que, pour toutes les options d’expédition, vous devrez payer à l’avance les tarifs douaniers et les droits de douane applicables avant l’expédition, sauf si une exemption s’applique.

Pour utiliser nos options d’expédition vers les États-Unis, vous devez fournir les renseignements suivants :

*Pour les options d’expédition fondées sur les services de l’USPS (p. ex. Chit Chats Agile, USPS Priority Mail), les renseignements sur le fabricant sont également obligatoires.

Si l’événement de suivi affiche le message d’erreur « code HTS invalide détecté », assurez-vous que le code HTS est valide et exact en le vérifiant sur le site officiel des États-Unis.

Conseil : Si vous avez besoin d’aide pour trouver un code SH (Système harmonisé) valide, utilisez notre outil convivial Outil de recherche des codes HTS Chit Chats (anglais seulement) et comparez les résultats avec ceux du site officiel du Tarif douanier harmonisé des É.-U. (anglais seulement). 


Important : Pour les produits dont le pays d’origine est la Chine (y compris Hong Kong et Macao), chaque ligne de produit (code HTS distinct) dans un même envoi ne peut excéder 250 $ USD en valeur. Si cette limite est dépassée, l’envoi ne pourra pas être traité par Chit Chats. Cette restriction s’applique à tous les services à destination des États-Unis.


Bien que nous soyons des experts en logistique d’expédition et en solutions pour acheminer vos marchandises aux États-Unis, nous ne sommes pas des professionnels agréés en douane et nous ne nous spécialisons pas dans les classifications tarifaires ni dans les questions de conformité commerciale.


Pour les questions portant précisément sur les codes HTS, le pays d’origine ou la réglementation de l’ACEUM, nous vous recommandons fortement de consulter un courtier en douane agréé ou un expert en conformité commerciale. Cela dit, nous sommes toujours là pour vous guider dans le processus et vous mettre en relation avec des ressources de confiance au besoin. Notre objectif est de rendre votre expérience d’expédition transfrontalière aussi simple et efficace que possible.


Comment les droits et les tarifs douaniers sont-ils calculés ? 

Les droits et frais tarifaires sont calculés selon le taux de droits indiqué sur le site officiel du Système harmonisé des tarifs douaniers des États-Unis, la valeur de vente des marchandises et le pays d’origine. C’est pourquoi il est extrêmement important d’inclure un code HTS valide en tout temps.


Selon le code HTS du produit, des tarifs douaniers supplémentaires peuvent s’appliquer (Sections 232, 301 ou 338). 

Il est aussi important de noter que notre plateforme n’importe pas actuellement les prix réduits des boutiques connectées, sauf Shopify et Etsy. Nous travaillons à implanter cette fonctionnalité pour les autres boutiques, mais entre-temps, veuillez vous assurer que les valeurs déclarées de vos envois sont exactes. Enfin, l’ajout d’une facture comme pièce justificative est toujours fortement recommandé pour les douanes américaines.


Qu’est-ce qu’un tarif de la section 232 sur l’acier, l’aluminium ou le cuivre ?

Les tarifs sur l’acier, l’aluminium et le cuivre en vertu de la Section 232 de la Trade Expansion Act de 1962 (Section 232) s’appliquent au contenu en acier, en cuivre et en aluminium de certains produits classifiés sous des codes HTS spécifiques.


À l’heure actuelle, d’autres métaux, comme le titane et le platine, ne sont pas inclus dans cette catégorie.


Il est important de noter que l’ACEUM (CUSMA) n’exempte pas les produits des tarifs applicables en vertu de la Section 232. Même si un produit est admissible à l’ACEUM, tous les frais applicables liés à la Section 232 doivent tout de même être acquittés.


Le tarif de la Section 232 peut être calculé différemment selon le produit et les directives fournies par les autorités américaines. En fonction du code HTS du produit, le tarif peut être :

  • Calculé en fonction de la teneur en métal du produit.
  • Évalué selon un taux fixe basé sur la valeur totale du produit, indépendamment de sa teneur en métal. Cette méthode est généralement indiquée comme « Section 232 (Static) » dans la ventilation des tarifs.


Pour consulter la liste complète des codes HTS concernés, visitez notre liste détaillée.


Comment puis-je déterminer le pourcentage de métal dans mon produit ?

Vous pouvez demander cette information à votre fabricant. Si elle n’est pas disponible, des données comparables pour des produits similaires sur le marché peuvent être utilisées afin d’estimer le contenu métallique de votre produit. Il vous incombe de fournir l’information la plus exacte possible lors de vos déclarations d’envoi.


Le fait de ne pas divulguer le contenu métallique de vos produits peut entraîner l’application d’un tarif forfaitaire de 50 % à votre ou vos articles expédiés.

Que faire s’il n’y a pas de métal dans mon produit ?

Certains articles pour lesquels le contenu en acier, en aluminium ou en cuivre doit être déclaré contiennent peu ou pas de métal. Si votre produit ne contient aucun métal, vous devez déclarer 0 %.

Comment déclarer le contenu métallique de mon produit ?

Si vous créez des envois sur la plateforme Chit Chats et qu’un code HTS applicable est saisi, un champ permettant d’indiquer cette information supplémentaire apparaîtra (voir la capture d’écran ci-dessous).

Si vous importez par une intégration de boutique, il est recommandé de créer des préréglages d’articles d’envoi afin de saisir cette information. Vous pouvez modifier le contenu métallique de vos articles pendant l’importation à l’aide de l’outil Modifier l’article de la commande, sous l’option Code SH. 


L’emballage de mon article est-il assujetti à ce tarif ?

Si votre produit est emballé dans un contenant métallique, l’emballage peut également être assujetti aux tarifs. Dans ce cas, le produit doit être déclaré comme contenant au moins 50 % de métal, selon la composition réelle du contenu.


Par exemple, si une carte est emballée dans un tube en aluminium, le produit doit être déclaré comme contenant 50 % d’aluminium.


You will see different fees associated with DDP postage:

  • Tarif douanier

    • Combinaison du taux général de droits et de tout droit ad valorem applicable

  • Traitement douanier

    • Frais fixe par envoi, couvrant les coûts administratifs liés à l’entrée informelle aux É.-U. Il s’agit d’un frais fixe par envoi (1,35 $ US).

    • Des frais sont appliqués peu importe l’admissibilité à l’ACEUM, car tous les envois sont présentés aux douanes.

  • Article de la déclaration du courtier

    • Frais facturés par notre courtier pour traiter les articles individuels dans l’envoi (0,15 $ US par article).

    • Exemple : vous expédiez 1 t-shirt, 2 tasses et 3 épinglettes = 3 articles de l’envoi.

Lors de l’achat de l’affranchissement, vous pouvez consulter la ventilation complète des frais tarifaires totaux, avec chaque composante clairement détaillée, comme illustré ci-dessous.


  • Base : Le taux tarifaire standard déterminé selon le code HTS applicable.
  • Section 232 : Tarif calculé en fonction de la teneur en métal de l’article.
  • Section 232 (statique) : Tarif appliqué à la valeur totale de l’article, peu importe le pourcentage de teneur en métal, tel que déterminé par le code HTS.
  • Section 301 : Tarif douanier appliqué aux pays que les États-Unis considèrent comme ayant des pratiques commerciales déloyales.


En savoir plus 


Remarque : Un même article ne sera jamais assujetti à la fois à la Section 232 et à la Section 232 (statique). Toutefois, les deux peuvent apparaître dans un même envoi si celui-ci contient plusieurs articles ayant des applications tarifaires différentes en vertu de la Section 232.


Cette information est également accessible dans le menu de la barre latérale droite.


Chit Chats International avec suivi aux États-Unis n'a que les tarifs douaniers. Les deux autres frais ne s'y applique pas.



Bien que nous nous efforcions de fournir les estimations tarifaires les plus exactes possible, ces frais sont déterminés par l’administration américaine et notre courtier en douane; ils peuvent donc changer sans préavis. Par conséquent, tous les calculs tarifaires demeurent des estimations uniquement.


En cas d’ajustement — qu’il s’agisse d’une surestimation ou d’une sous-estimation — celui-ci sera automatiquement appliqué à votre compte et apparaîtra dans la section Transactions, soit sous forme de remboursement, soit de frais supplémentaires, comme pour un ajustement d’affranchissement. 

Remarque : Si un envoi a franchi la frontière avec succès, veuillez noter que les droits de douane ne sont pas remboursables, puisqu’ils ont servi à permettre le passage à la frontière canado-américaine. Par conséquent, les retours ne sont pas admissibles à un remboursement des droits de douane.


Envois internationaux

Frais vers l'UE

Les envois internationaux avec un numéro IOSS valide à destination des pays de l'Union européenne seront assujettis à des frais de droits de douane de 3,00 € (environ 4,87 $ CA) ainsi qu'à des frais de déclaration en douane de 0,15 € (environ 0,25 $ CA) pour chaque article d'envoi indiqué sur la déclaration en douane.

Remarque : Les envois à destination de l'Union européenne qui ne comprennent pas de numéro IOSS valide exigeront que le destinataire paie les droits de douane applicables ainsi que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à la livraison.

Les numéros IOSS ne peuvent pas être utilisés pour les envois d’une valeur supérieure à 150 €.
Par conséquent, ces nouveaux frais de douane de 3 € s’appliquent uniquement aux envois d’une valeur de 150 € ou moins. Les envois d’une valeur supérieure à 150 € ne sont pas assujettis à ces nouveaux frais et continueront d’être soumis aux droits et taxes conformément aux règles douanières en vigueur.


*Les devises sont automatiquement converties en dollars canadiens (CAD).

Ces frais apparaîtront comme des postes distincts au moment de l'achat de l'affranchissement. Comme les tarifs douaniers et autres frais liés aux douanes appliqués aux envois à destination des États-Unis, ils seront affichés séparément dans le détail des coûts d'affranchissement afin d'offrir une meilleure transparence quant aux frais d'importation applicables.

*Les devises sont automatiquement converties en dollars canadiens (CAD).

Les frais sont les suivants :

  • Frais de droits de douane : 3,00 € par article d'envoi
  • Frais de déclaration en douane : 0,15 € par article d'envoi

Ainsi, un total de 3,15 € (environ 5,12 $ CA) par article d'envoi s'ajoutera aux frais d'affranchissement de l'envoi.

Exemple :

Si votre envoi contient :

  • 1 t-shirt
  • 2 tasses
  • 3 stylos

et que chaque produit figure sur une ligne distincte de la déclaration en douane, l'envoi comptera 3 articles d'envoi, pour un total de 9,45 € (3 × 3,15 €).

Remarque : Le nombre d'articles d'envoi est déterminé par le nombre de lignes figurant sur la déclaration en douane, et non par la quantité de produits. Par exemple, si vous inscrivez un stylo rouge et un stylo bleu sur deux lignes distinctes, ils seront considérés comme 2 articles d'envoi, même s'il ne s'agit que de deux stylos.