Les expéditions internationales peuvent parfois exiger que vous fournissiez des informations supplémentaires pour votre envoi.

Table des matières

  1. Formulaires douaniers
  2. Numéros de référence de la taxe douanière
  3. Code personnel de dédouanement
  4. Coordonnées du destinataire
  5. Codes tarifaires du système harmonisé

Formulaires douaniers

Les envois à destination internationale doivent être accompagnés d'un formulaire de douane CN-22. Les envois canadiens et les envois à destination des États-Unis n'ont pas besoin d'être accompagnés d'un formulaire de douane.

Lorsque vous achetez des envois internationaux sur Chit Chats, notre plateforme génère automatiquement le formulaire CN-22 et l'inclut sur l'étiquette d'expédition. Cependant, il y a l'exception de certains envois Chit Chats International Tracked Delivered Duties Paid (DDP) qui ne nécessitent pas que cette information figure sur l'étiquette d'expédition. Pour tous les envois internationaux, nos transporteurs partenaires reçoivent ces informations par voie électronique afin de faciliter le dédouanement de vos envois. 


Certains pays peuvent vous demander de fournir des documents fiscaux supplémentaires pour vos envois. En tant qu'expéditeur, il est important de faire des recherches et de connaître les exigences du pays de destination vers lequel vous expédiez.


Numéros de référence de la taxe douanière

Certains envois internationaux sont soumis à des taxes et à des droits. Pour les gérer, l'organisme douanier du pays de destination peut demander un numéro de référence fiscal associé à votre envoi. Assurez-vous de vous renseigner sur les exigences spécifiques du pays de destination avant de procéder à l'envoi.


À compter du 1er juillet 2021, tous les envois à destination de l'Union européenne (UE) devront comporter un numéro de référence de la taxe douanière, appelé numéro IOSS (Import One-Stop Shop). Ce numéro est nécessaire pour prouver que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) appropriée a été payée pour l'envoi. 

Si vous ne fournissez pas cette information, vous risquez de devoir payer des frais de douane supplémentaires (par exemple, votre client devra payer deux fois la TVA pour son envoi), de subir des retards et de ne pas être livré (ce qui signifie que votre envoi peut être renvoyé à l'expéditeur ou détruit).


Vous pouvez facilement le saisir dans le champ Numéro de référence de la taxe douanière lorsque vous créez des envois dans votre compte Chit Chats. Il est nécessaire si les envois sont destinés à la Grande-Bretagne ou à d'autres pays de l'UE. Les numéros IOSS doivent suivre le format attendu. Ils doivent contenir un maximum de 20 caractères et ne doivent comporter d'aucun caractère spécial.


Le numéro d'identification TVA de l'IOSS contient un total de douze (12) caractères alphanumériques dans le format suivant : IMxxxyyyyyyz (référence USPS IOSS FAQ). Des exemples de formats de TVA de l'UE peuvent être trouvés ici.  

Exemples de formattage correct 

  • DE356983735 
  • IM5280008075 
  • 370 6004 28 

Exemples de formattage incorrect: 

  • IOSS TVA ID: IM5280008075 
  • UK TVA ID: GB375197855 
  • Etsy IOSS IM3720000224 
  • Etsy's IOSS#IM3720000224 
  • IOSS NUMBER: IM3720000224 
  • IOSS - IM2760000742 
  • Numéro de TVA, 370 6004 28 
  • TVA #: 370 6004 28 
  • IM3720000224 11.26 euros 

Les envois soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) nécessitant un numéro IOSS ou un numéro de TVA ne doivent pas dépasser les exigences suivantes en matière de valeur au détail de l'envoi: 

  • Adresses au Royaume-Uni: 220 $ CAD* 
  • Adresses dans l'UE: 215 dollars canadiens*. 

*Soumis aux fluctuations des taux de change. 


Code personnel de dédouanement 

Un code personnel de dédouanement (CPD) peut également être exigé pour les expéditions vers certains pays, dont la Corée du Sud. Il s'agit généralement d'un numéro à 12 chiffres délivré par les autorités du pays à ses citoyens. Le CCPD permet aux personnes de passer la douane lorsqu'elles expédient des marchandises à l'intérieur et à l'extérieur du pays.  

Si vous expédiez des marchandises vers un pays qui exige un CCCP, vous devrez obtenir ces informations auprès du destinataire et les fournir à la douane ou à l'administration fiscale sur demande.


Coordonnées du destinataire 

À compter du 1er juillet 2021, les numéros de téléphone des destinataires sont requis pour tous les envois à destination de l'UE, car les douanes peuvent tenter d'informer les destinataires de tout droit ou taxe non acquitté. Le fait de ne pas fournir ces informations peut entraîner des retards et des frais de douane supplémentaires, ainsi qu'une éventuelle non-livraison. 

 

Vous pouvez ajouter le numéro de téléphone de votre destinataire lorsque vous saisissez les détails de l'adresse de votre envoi dans votre compte Chit Chats. 

Codes tarifaires du système harmonisé

Les codes tarifaires du système harmonisé, souvent appelés codes SH, sont une méthode numérique normalisé de classification des articles pour le traitement douanier. Selon le transporteur et le pays, un code SH peut être obligatoire.  

 

Si vous expédiez à une adresse militaire, un code SH sera exigé, de même que pour tous les envois internationaux d'USPS (y compris les territoires américains tels que Guam et Porto Rico). Bien que le code SH ne soit pas obligatoire pour tous les envoi suivis de Chit Chats International, nous vous recommandons de l'ajouter dans le champ optionnel afin de faciliter le processus douanier et de minimiser les retards potentiels dans l'acheminement de votre envoi.  


Ajoutez un code HS précis (6 chiffres minimum) pour chaque article de votre envoi afin d'accéder à notre gamme complète d'options d'affranchissement. Vous trouverez des ressources sur les codes SH sur notre blog. 

Si vous importez des envois.  

L'importateur CSV de Chit Chats ne comprend pas encore de champ pour les codes SH. C'est pourquoi vous devez sélectionner le type_affranchissement : "inconnu" ou laisser ce champ vide. 
 

Après avoir importé vos envois, saisissez manuellement le code SH des articles expédiés avant de sélectionner l'option d'affranchissement souhaitée. 
 

 Les envois que vous importez à partir de magasins connectés peuvent ne pas comporter de codes SH exacts. Veillez à les mettre à jour après l'importation afin de vous assurer que vous disposez de toutes les options d'affranchissement possibles.