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Les expéditions internationales peuvent parfois exiger que vous fournissiez des informations supplémentaires pour votre envoi.

Table des matières

1. Formulaires douaniers
2. Numéros de référence de la taxe douanière
3. Code personnel de dédouanement
4. Coordonnées du destinataire 
5. Les codes du système harmonisé des tarifs

Formulaires douaniers

Les envois à destination internationale doivent être accompagnés d'un formulaire de douane CN-22. Les envois canadiens et les envois à destination des États-Unis n'ont pas besoin d'être accompagnés d'un formulaire de douane.

Lorsque vous achetez des envois internationaux sur Chit Chats, notre plateforme génère automatiquement le formulaire CN-22 et l'inclut sur l'étiquette d'expédition. Certaines étiquettes Chit Chats International avec suivi nécessitent l'inclusion de certaines informations directement sur l'étiquette d'affranchissement, et imprimeront les formulaires de douane en même temps que les étiquettes. Pour tous les envois internationaux, nos transporteurs partenaires reçoivent cette information électroniquement afin d'assurer un passage en douane fluide.

Certains pays peuvent vous demander de fournir des documents fiscaux supplémentaires pour vos envois. En tant qu'expéditeur, il est important de faire des recherches et de connaître les exigences du pays de destination vers lequel vous expédiez.

Numéros de référence de la taxe douanière

Certains envois internationaux sont soumis à des taxes et à des droits. Pour les gérer, l'organisme douanier du pays de destination peut demander un numéro de référence fiscal associé à votre envoi. Assurez-vous de vous renseigner sur les exigences spécifiques du pays de destination avant de procéder à l'envoi.

À compter du 1er juillet 2021, tous les envois à destination de l'Union européenne (UE), du Royaume-Uni et de la Norvège devront comporter un numéro de référence de la taxe douanière, appelé numéro IOSS (Import One-Stop Shop) ou VOEC (VAT on E-Commerce) en Norvège. Ces numéros sont nécessaires pour prouver que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) appropriée a été payée pour l'envoi. 

Si vous ne fournissez pas cette information, vous risquez de devoir payer des frais de douane supplémentaires (par exemple, votre client devra payer deux fois la TVA pour son envoi), de subir des retards et de ne pas être livré (ce qui signifie que votre envoi peut être renvoyé à l'expéditeur ou détruit). De plus, d'autres pays ou régions peuvent exiger un numéro d'identification fiscale de l'importateur. Par exemple, le Brésil demande un numéro CPF ou CNPJ.

Il est de votre responsabilité de vérifier les informations requises pour l'expédition vers toute destination internationale.

Vous pouvez facilement le saisir dans le champ Numéro de référence de la taxe douanière lorsque vous créez des envois dans votre compte Chit Chats. Il est nécessaire si les envois sont destinés au Royaume-Uni, au Brésil, à la Norvège ou à l'UE. 

 Les numéros de référence doivent suivre le format attendu:

• Maximum de 20 caractères

• Ne pas contenir des caractères spéciaux (i.e. -, !, #)

• Il n’est pas nécessaire d’inclure les mots « IOSS » « VOEC » « CPF » ou « TVA »  

Le numéro d'identification TVA IOSS contient un total de douze (12) caractères alphanumériques dans le format suivant : IMxxxyyyyyyz (référence FAQ de l'USPS sur l'IOSS). Cependant, les numéros VOEC doivent inclure 7 chiffres. Des exemples de formats de TVA de l'UE peuvent être trouvés ici.

Les envois soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) nécessitant un numéro IOSS ou un numéro de TVA ne doivent pas dépasser les exigences suivantes en matière de valeur au détail de l'envoi: 

• Adresses au Royaume-Uni: 220 $ CAD* 
• Adresses dans l'UE: 215 $ CAD*. 
• Adresses à la Norvège: 380 $ CAD**

*Soumis aux fluctuations des taux de change. 

**Des exigences supplémentaires (anglais seulement) peuvent s'appliquer pour certains articles

Coordonnées du destinataire 

Harmonized System Tariff Codes