Les expéditions internationales peuvent parfois exiger que vous fournissiez des informations supplémentaires pour votre envoi.


Formulaires douaniers

Les envois à destination internationale doivent être accompagnés d'un formulaire de douane CN-22. Les envois canadiens et les envois à destination des États-Unis n'ont pas besoin d'être accompagnés d'un formulaire de douane.

Lorsque vous achetez des envois internationaux sur Chit Chats, notre plateforme génère automatiquement le formulaire CN-22 et l'inclut sur l'étiquette d'expédition. Cependant, il y a l'exception de certains envois Chit Chats International Tracked Delivered Duties Paid (DDP) qui ne nécessitent pas que cette information figure sur l'étiquette d'expédition. Pour tous les envois internationaux, nos transporteurs partenaires reçoivent ces informations par voie électronique afin de faciliter le dédouanement de vos envois. 


Certains pays peuvent vous demander de fournir des documents fiscaux supplémentaires pour vos envois. Il vous incombe de vous renseigner sur les exigences du pays de destination avant de procéder à l'envoi.


Numéros de référence de la taxe douanière

Certains envois internationaux sont soumis à des taxes et à des droits. Pour les gérer, l'organisme douanier du pays de destination peut demander un numéro de référence fiscal associé à votre envoi. Il vous incombe de vous renseigner sur les exigences spécifiques du pays de destination avant de procéder à l'envoi.


À compter du 1er juillet 2021, tous les envois à destination de l'Union européenne (UE) devront comporter un numéro de référence de la taxe douanière, appelé numéro IOSS (Import One-Stop Shop). Ce numéro est nécessaire pour prouver que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) appropriée a été payée pour l'envoi. Si vous ne fournissez pas cette information, vous risquez de devoir payer des frais de douane supplémentaires (par exemple, votre client devra payer deux fois la TVA pour son envoi), de subir des retards et de ne pas être livré (ce qui signifie que votre envoi peut être renvoyé à l'expéditeur ou détruit).


Vous pouvez facilement entrer un numéro de référence de taxe douanière lorsque vous créez des envois dans votre compte Chit Chats destinés à la Grande-Bretagne et aux pays de l'UE.



Code personnel de dédouanement 

Un code personnel de dédouanement (CPD) peut également être exigé pour les expéditions vers certains pays, dont la Corée du Sud. Il s'agit généralement d'un numéro à 12 chiffres délivré par les autorités du pays à ses citoyens. Le CCPD permet aux personnes de passer la douane lorsqu'elles expédient des marchandises à l'intérieur et à l'extérieur du pays.  

Si vous expédiez des marchandises vers un pays qui exige un CCCP, vous devrez obtenir ces informations auprès du destinataire et les fournir à la douane ou à l'administration fiscale sur demande.


Coordonnées du destinataire

À compter du 1er juillet 2021, les numéros de téléphone des destinataires sont requis pour tous les envois à destination de l'UE, car les douanes peuvent tenter d'informer les destinataires de tout droit ou taxe non acquitté. Le fait de ne pas fournir ces informations peut entraîner des retards et des frais de douane supplémentaires, ainsi qu'une éventuelle non-livraison. 

 

Vous pouvez ajouter le numéro de téléphone de votre destinataire lorsque vous saisissez les détails de l'adresse de votre envoi dans votre compte Chit Chats.