Les expéditions internationales peuvent parfois exiger que vous fournissiez des informations supplémentaires pour votre envoi.
Table des matières
- Formulaires douaniers
- Numéros de référence de la taxe douanière
- Code personnel de dédouanement
- Coordonnées du destinataire
- Les codes du système harmonisé des tarifs
Formulaires douaniers
Les envois à destination internationale doivent être accompagnés d'un formulaire de douane CN-22. Les envois canadiens et les envois à destination des États-Unis n'ont pas besoin d'être accompagnés d'un formulaire de douane.
Lorsque vous achetez des envois internationaux sur Chit Chats, notre plateforme génère automatiquement le formulaire CN-22 et l'inclut sur l'étiquette d'expédition. Certaines étiquettes USPS International nécessitent l'inclusion de certaines informations directement sur l'étiquette d'affranchissement, et imprimeront les formulaires de douane en même temps que les étiquettes. L'affranchissement Chit Chats International avec suivi n'inclut pas le formulaire de douane sur l'étiquette elle-même; cependant, il apparaîtra sur la plupart des étiquettes de dernier kilomètre apposées par notre transporteur partenaire. Pour tous les envois internationaux, nos transporteurs partenaires reçoivent cette information électroniquement afin d'assurer un passage en douane fluide.
Certains pays peuvent vous demander de fournir des documents fiscaux supplémentaires pour vos envois. En tant qu'expéditeur, il est important de faire des recherches et de connaître les exigences du pays de destination vers lequel vous expédiez.
Numéros de référence de la taxe douanière
Certains envois internationaux sont soumis à des taxes et à des droits. Pour les gérer, l'organisme douanier du pays de destination peut demander un numéro de référence fiscal associé à votre envoi. Assurez-vous de vous renseigner sur les exigences spécifiques du pays de destination avant de procéder à l'envoi.
À compter du 1er juillet 2021, tous les envois à destination de l'Union européenne (UE), du Royaume-Uni et de la Norvège devront comporter un numéro de référence de la taxe douanière, appelé numéro IOSS (Import One-Stop Shop) ou VOEC (VAT on E-Commerce) en Norvège. Ces numéros sont nécessaires pour prouver que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) appropriée a été payée pour l'envoi.
Si vous ne fournissez pas cette information, vous risquez de devoir payer des frais de douane supplémentaires (par exemple, votre client devra payer deux fois la TVA pour son envoi), de subir des retards et de ne pas être livré (ce qui signifie que votre envoi peut être renvoyé à l'expéditeur ou détruit). De plus, d'autres pays ou régions peuvent exiger un numéro d'identification fiscale de l'importateur. Par exemple, le Brésil demande un numéro CPF ou CNPJ.
Il est de votre responsabilité de vérifier les informations requises pour l'expédition vers toute destination internationale.
Vous pouvez facilement le saisir dans le champ Numéro de référence de la taxe douanière lorsque vous créez des envois dans votre compte Chit Chats. Il est nécessaire si les envois sont destinés au Royaume-Uni, au Brésil, à la Norvège ou à l'UE.
Les numéros de référence doivent suivre le format attendu:
Maximum de 20 caractères
Ne pas contenir des caractères spéciaux (i.e. -, !, #)
Il n’est pas nécessaire d’inclure les mots « IOSS » « VOEC » « CPF » ou « TVA »
Le numéro d'identification TVA IOSS contient un total de douze (12) caractères alphanumériques dans le format suivant : IMxxxyyyyyyz (référence FAQ de l'USPS sur l'IOSS). Cependant, les numéros VOEC doivent inclure 7 chiffres. Des exemples de formats de TVA de l'UE peuvent être trouvés ici.
Les envois soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) nécessitant un numéro IOSS ou un numéro de TVA ne doivent pas dépasser les exigences suivantes en matière de valeur au détail de l'envoi:
- Adresses au Royaume-Uni: 220 $ CAD*
- Adresses dans l'UE: 215 $ CAD*.
- Adresses à la Norvège: 380 $ CAD**
*Soumis aux fluctuations des taux de change.
**Des exigences supplémentaires (anglais seulement) peuvent s'appliquer pour certains articles
Code personnel de dédouanement
Un code personnel de dédouanement (CPD) peut également être exigé pour les expéditions vers certains pays, dont la Corée du Sud. Il s'agit généralement d'un numéro à 12 chiffres délivré par les autorités du pays à ses citoyens. Le CCPD permet aux personnes de passer la douane lorsqu'elles expédient des marchandises à l'intérieur et à l'extérieur du pays.
Si vous expédiez des marchandises vers un pays qui exige un CCCP, vous devrez obtenir ces informations auprès du destinataire et les fournir à la douane ou à l'administration fiscale sur demande.
Coordonnées du destinataire
À compter du 1er juillet 2021, les numéros de téléphone des destinataires sont requis pour tous les envois à destination de l'UE, car les douanes peuvent tenter d'informer les destinataires de tout droit ou taxe non acquitté. Le fait de ne pas fournir ces informations peut entraîner des retards et des frais de douane supplémentaires, ainsi qu'une éventuelle non-livraison.
Vous pouvez ajouter le numéro de téléphone de votre destinataire lorsque vous saisissez les détails de l'adresse de votre envoi dans votre compte Chit Chats.
Harmonized System Tariff Codes
Harmonized System Tariff Codes (Les codes du Tarif Harmonisé) (HTS) sont des codes numériques à 10 chiffres utilisés pour identifier les marchandises dans votre colis et déterminer les taxes et droits de douane applicables pour les envois. Ces codes sont requis pour les envois destinés aux États-Unis à des fins douanières. Cependant, les codes du Système Harmonisé (SH), qui comportent au moins 6 chiffres, sont utilisés comme référence pour identifier les marchandises dans les envois internationaux, à l'exception des colis à destination des États-Unis. Ces codes sont importants pour faciliter le passage des envois dans le réseau d'expédition et peuvent être requis pour les envois vers certaines destinations.
- À compter de février 2025, les envois à destination des États-Unis avec un pays d'origine de la Chine ou Hong Kong devront obligatoirement inclure un code HTS pour le passage à la frontière.
- Depuis mars 2023, tous les envois vers les pays membres de l’UE doivent contenir un code SH précis. Bien que les codes SH ne soient pas obligatoires pour tous les envois Chit Chats International avec suivi, nous recommandons fortement de les inclure.
Codes HTS obligatoires pour :
- Les envois à destination des États-Unis avec un COO de la Chine ou Hong Kong.
Codes SH obligatoires pour :
- Les adresses militaires à l’étranger (APO/DPO/FPO)
- Les territoires américains (ex. : Guam, Porto Rico, etc.)
- L’affranchissement USPS international
Outils pour trouver les codes HTS et SH
- Rechercher un code du Système harmonisé des tarifs (HTS & SH)
- Info-Tarif Canada (HTS & SH)
- Vous devez ouvrir le sous-titre pour voir le code HTS à 10 chiffres.
- Postes Canada – Trouver un code du Système harmonisé.
- Vous devrez ajouter le pays d'origine pour trouver le code HTS après avoir obtenu le code SH.
Formats des codes HTS et SH
- Code HTS : 10 chiffres par article expédié (expéditions vers les É.-U.)
- Code SH : Minimum 6 chiffres par article expédié (le nombre de chiffres supplémentaires dépend de la destination)
Si vous importez des envois.
Le modèle CSV standard de Chit Chats n’inclut pas de champ pour les codes SH. Vous devez ajouter manuellement un code SH après l'importation de l'envoi.
Sélectionnez le type d'affranchissement: « inconnu » ou laissez le champ vide.
Importer les envois en utilisant le modèle CSV
Après avoir importé vos envois, saisissez manuellement le code SH pour les produits avant de sélectionner votre option d'affranchissement préférée.
Trouverez ici des instructions complètes sur la manière d’importer des codes SH.
Afin d’importer les codes SH via CSV, utilisez le nouveau modèle CSV avancé.
Si vous importez les envois via l'intégration de votre magasin, trouvez des détails sur la manière dont les codes SH peuvent être importés en fonction de votre plateforme d'e-commerce.